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  • Diagnostic Pollution des Sols (selon l’Osites)

    DIAGNOSTIC DE POLLUTION DES SOLS (selon l’Osites)

     

    Héritage de notre passé industriel, les sites et sols pollués peuvent présenter un risque majeur pour la santé et l’environnement. Afin de quantifier la dangerosité de ces sites et d’adopter des mesures de protection adéquates, des diagnostics de pollution sont nécessaires. NOVACITY Solutions Immobilières, en étroite collaboration avec les autorités, propose des diagnostics de pollution des sols. Ces diagnostics, basés sur des recherches historiques approfondies et des investigations techniques ciblées, permettent de définir si des mesures de surveillance ou d’assainissement sont à envisager en vue d’une revalorisation de votre terrain.

    NOTRE MÉTHODOLOGIE EN 5 ÉTAPES

    Lois et ordonnances :

    1983 : Loi fédérale sur la protection de l’environnement (LPE)

    1998 : Ordonnance sur les atteintes portées aux sols (Osol)

    1998 : Ordonnance sur l’assainissement des sites pollués (Osites)

    2015 : Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (OLED)

    1. Recherches historiques & hypothèses de travail

    • Les recherches historiques permettent de déterminer les causes probables de la pollution, son étendu et les types de polluants.

    • Cette étape est cruciale car elle permet de cibler et d’optimiser les investigations techniques.

    • Dans le cas ou l’investigation historique montre que la pollution est sans danger pour l’environnement ou que le site n’est pas contaminé, ce dernier peut être radié du cadastre.

    2. Élaboration du cahier des charges de l’investigation technique

    • L’élaboration du cahier des charges est établie sur la base de l’investigation historique. Ce dernier décrit, étape par étape, les investigations techniques envisagées.

    • L’autorité compétente se prononce sur les procédures décrites et détermine si elles sont aptes à fournir les bases de décision nécessaires à l’appréciation du site.

    3. Investigation technique (échantillonnage et mesure en laboratoire)

    • L’investigation technique sert à compléter les données issues de l’investigation historique.

    • Les résultats de l’investigation doivent permettre aux autorités de définir si le site doit être assaini ou surveillé.

    4. Interprétation des données et synthèse des résultats

    • Un rapport de diagnostic est remis aux autorités compétentes qui vont statuer sur le besoin de surveillance ou d’assainissement du site.

    • Si l’investigation préalable suggère que le site pollué doit être assaini, l’autorité peut demander une investigation de détail complémentaire.

    5. Investigation de détail

    • L’investigation de détail consiste à réaliser une investigation technique poussée. Elle a pour but de déterminer l’urgence de l’assainissement.

    • Cette étape doit fournir des informations précises quand au type et à l’ampleur de la pollution, ainsi que le danger qu’elle représente.

    CONTACTEZ-NOUS POUR PLUS D’INFORMATIONS !

    Marine Maillet, spécialisée en gestion des sites et sols pollués, est détentrice d’un diplôme d’ingénieur en science de la terre et de l’environnement de l’Institut Polytechnique Unilasalle, d’un doctorat en géologie de l’Université de Genève et suit actuellement une spécialisation en gestion des sites et sols pollués (CAS SIPOL).

    Du fait de son parcours, Marine sera votre interlocutrice privilégiée pour vos expertises environnementales. En complément, formée par les experts de chez NOVACITY, elle viendra renforcer l’équipe du département diagnostics.