Diagnostic Pollution des Sols (selon l’Osites)

1. Recherches historiques & hypothèses de travail

• Les recherches historiques permettent de déterminer les causes probables de la pollution, son étendu et les types de polluants.

• Cette étape est cruciale car elle permet de cibler et d’optimiser les investigations techniques.

• Dans le cas où l’investigation historique démontre l’absence de pollution, le site peut être radié du cadastre.

2. Élaboration du cahier des charges de l’investigation technique

• L’élaboration du cahier des charges est établie sur la base de l’investigation historique. Ce dernier décrit, étape par étape, les investigations techniques envisagées.

• L’autorité compétente se prononce sur les procédures décrites et détermine si elles sont aptes à fournir les bases de décision nécessaires à l’appréciation du site.

3. Investigation technique (échantillonnage et mesure en laboratoire)

• L’investigation technique sert à compléter les données issues de l’investigation historique.

• Les résultats de l’investigation doivent permettre aux autorités de définir si le site doit être assaini ou surveillé.

4. Interprétation des données et synthèse des résultats

• Un rapport de diagnostic est remis aux autorités compétentes qui vont statuer sur le besoin de surveillance ou d’assainissement du site.

• Si l’investigation préalable suggère que le site pollué doit être assaini, l’autorité peut demander une investigation de détail complémentaire.

5. Investigation de détail

• L’investigation de détail consiste à réaliser une investigation technique poussée. Elle a pour but de déterminer l’urgence de l’assainissement.

• Cette étape doit fournir des informations précises quand au type et à l’ampleur de la pollution, ainsi que le danger qu’elle représente.